Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0360G posée par M. Dominique Leclerc

    Reports d'incorporation du service national

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0805S posée par M. Jean-François Le Grand

    Diffusion auprès des jeunes effectuant leur journée de préparation à la défense d'un journal guide trimestriel

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet

    Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0117G posée par M. Jean Huchon

    Situation des jeunes diplômés sursitaires à l'égard du service national

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0096G posée par M. Serge Franchis

    Rôle de l'appel de préparation à la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0376S posée par M. Daniel Eckenspieller

    Avenir des jeunes bénéficiant d'un report d'incorporation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0014G posée par M. Bernard Joly

    Exemption du service national pour les jeunes titulaires d'un contrat de travail

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0171S posée par M. Christian Demuynck

    Conditions d'incorporation des jeunes ayant un contrat de travail

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible