Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 0611G posée par M. François Trucy

Effort de la Nation en matière de défense

Réponse du ministère : Défense

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0575G posée par M. Jean-Claude Carle

Revendications des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Jacques Pelletier

Politique européenne de défense

Réponse du ministère : Défense

23/11/2001
Pertinence
Question n° 1195S posée par M. Jean-Claude Carle

Recrudescence de l'insécurité dans la vallée de l'Arve

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/11/2001
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Laurent Béteille

Situation dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

09/11/2001
Pertinence
Question n° 1186S posée par M. Roland Muzeau

Fermeture du site Thomson-Thalès de Gennevilliers

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/11/2001
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Dépollution des munitions de guerre

Réponse du ministère : Défense

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

Réponse du ministère : Défense

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0439G posée par M. Yvon Collin

Utilisation des armes à uranium appauvri

Réponse du ministère : Défense

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0966S posée par M. Claude Haut

Conséquence de l'implantation d'un centre de formation de pilotes sur la base d'Orange-Caritat

Réponse du ministère : Culture

09/12/2000
Pertinence