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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 0384S posée par M. Alain Richard

   Moyens accordés aux associations complémentaires de l'école dites Francs et franches camarades

   Réponse du ministère : Éducation

   15/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 0397S posée par M. Alain Richard

   Conditions de vente de logements HLM par le Groupe Maisons familiales

   Réponse du ministère : Logement

   22/05/1996

   Pertinence

3. Question n° 0010S posée par M. Daniel Hoeffel

   Reclassement des personnels civils affectés par la réorganisation des forces françaises en Allemagne

   Réponse du ministère : Défense

   27/06/1997

   Pertinence

4. Question n° 0037S posée par M. Georges Mouly

   Débit de boisson en milieu rural

   Réponse du ministère : Défense

   24/09/1997

   Pertinence

5. Question n° 0101S posée par M. Gérard Roujas

   Avenir du centre de recherche aéronautique de Le Fauga-Mauzac

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   31/10/1997

   Pertinence

6. Question n° 0140S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Conséquences pour l'emploi dans le Limousin de la réorganisation des armées

   Réponse du ministère : Défense

   16/12/1997

   Pertinence

7. Question n° 0147S posée par M. Rémi Herment

   Conséquences et compensations liées au départ de plusieurs régiments de la ville de Verdun

   Réponse du ministère : Défense

   14/01/1998

   Pertinence

8. Question n° 0149S posée par M. Fernand Demilly

   Avion de transport futur (ATF)

   Réponse du ministère : Défense

   14/01/1998

   Pertinence

9. Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   21/01/1998

   Pertinence

10. Question n° 0170S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet de délocalisation du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Défense

    28/01/1998

    Pertinence