Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 14850 posée par M. Alain Richard

    Disparition d'une activité agro-alimentaire dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16028 posée par M. Alain Richard

    Risque de pollution du réseau d'assainissement de la ville de Taverny (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

    Privatisation de Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0101S posée par M. Gérard Roujas

    Avenir du centre de recherche aéronautique de Le Fauga-Mauzac

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0007G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Restructuration de l'industrie aéronautique

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0340S posée par M. Georges Mouly

    Avenir de l'unité de GIAT-Industries de Tulle

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0098G posée par M. Bertrand Auban

    Fusion Aérospatiale-Matra

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0685S posée par M. Michel Duffour

    Réorientation des missions de la SNECMA

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0722S posée par M. Bertrand Auban

    Candidature du char Leclerc de GIAT Industries en Grèce

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1333G posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir du groupe Renault

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible