Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 01233 posée par M. André Boyer

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25842 posée par M. André Boyer

    Situation des victimes et rescapés du Service du travail obligatoire

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23268 posée par M. André Boyer

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16715 posée par M. André Boyer

    Réforme de l'administration des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13552 posée par M. André Boyer

    Rapport sur la situation des anciens combattants et de leurs veuves dont les ressources sont inférieures au SMIC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12385 posée par M. André Boyer

    Pensions des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11837 posée par M. André Boyer

    Publication du décret fixant le nouveau dispositif d'indemnisation des orphelins des victimes du nazisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11228 posée par M. André Boyer

    Revalorisation de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09320 posée par M. André Boyer

    Collecte des témoignages sur la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09321 posée par M. André Boyer

    Décristallisation des pensions et retraites des anciens combattants des anciennes colonies

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très forte