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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 12566 posée par M. Bernard Joly

    Difficultés budgétaires du CHU de Besançon

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12244 posée par M. Bernard Joly

    Prise en charge des transports pour handicapés en centre de rééducation professionnelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0483S posée par M. Bernard Joly

    Mise en danger des mères pour éviter la poursuite pour infanticide

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11196 posée par M. Bernard Joly

    Soutien au réseau DES

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10902 posée par M. Bernard Joly

    Pénurie de médecins psychiatres en Franche-Comté

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10598 posée par M. Bernard Joly

    Situation du secteur associatif

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08422 posée par M. Bernard Joly

    Elimination des déchets d'activité de soins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 07740 posée par M. Bernard Joly

    Prise en charge des soins dentaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 07604 posée par M. Bernard Joly

    Sensibilisation à l'examen bucco-dentaire obligatoire entre six et douze ans

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 06566 posée par M. Bernard Joly

    Statut des polyhandicapés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte