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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 12566 posée par M. Bernard Joly
Difficultés budgétaires du CHU de Besançon
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 12244 posée par M. Bernard Joly
Prise en charge des transports pour handicapés en centre de rééducation professionnelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0483S posée par M. Bernard Joly
Mise en danger des mères pour éviter la poursuite pour infanticide
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 11196 posée par M. Bernard Joly
Soutien au réseau DES
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 10902 posée par M. Bernard Joly
Pénurie de médecins psychiatres en Franche-Comté
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 10598 posée par M. Bernard Joly
Situation du secteur associatif
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 08422 posée par M. Bernard Joly
Elimination des déchets d'activité de soins
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07740 posée par M. Bernard Joly
Prise en charge des soins dentaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07604 posée par M. Bernard Joly
Sensibilisation à l'examen bucco-dentaire obligatoire entre six et douze ans
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06566 posée par M. Bernard Joly
Statut des polyhandicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence