Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du Ministère délégué à la famille

15/11/2002
Pertinence
Question n° 1243S posée par M. André Trillard

Fusion des centres d'appels d'urgence de Nantes et de Saint-Nazaire

Réponse du ministère : Personnes âgées

10/01/2002
Pertinence
Question n° 1198S posée par M. Jean Chérioux

Situation de l'hôpital Saint-Michel à Paris

Réponse du ministère : Ville

14/11/2001
Pertinence
Question n° 1146S posée par M. Jean-François Picheral

Politique de dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Famille

12/10/2001
Pertinence
Question n° 1116S posée par M. Francis Giraud

Prévention et prise en charge des maladies sexuellement transmissibles

Réponse du ministère : Économie solidaire

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1115S posée par M. Jean-François Picheral

Démographie médicale

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/06/2001
Pertinence
Question n° 1091S posée par M. Jean Boyer

Pénurie d'infirmières et d'aides-soignantes

Réponse du ministère : Santé

23/05/2001
Pertinence
Question n° 1081S posée par M. Pierre Guichard

Fonctionnement du centre hospitalier de Saint-Claude (Jura)

Réponse du ministère : Santé

18/05/2001
Pertinence
Question n° 1087S posée par M. François Fortassin

Gestion du risque microbiologique en milieu thermal

Réponse du ministère : Santé

18/05/2001
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Louis Souvet

Moyens financiers et humains consacrés par les pouvoirs publics aux centres hospitaliers et en particulier à celui de Berlfort-Montbéliard

Réponse du ministère : Santé

10/05/2001
Pertinence