Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

Construction d'un nouvel hôpital à Melun

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0556S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Situation des services de réanimation chirurgicale et médicale de l'hôpital Ambroise Paré

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0504S posée par M. François Autain

Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Suicide des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0493S posée par M. Marc Laménie

Formation des infirmiers et infirmières

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant

Situation financière de l'hôpital de Cognac

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. Thierry Repentin

Avenir des thermes nationaux d'Aix-les-Bains

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

L'accès aux soins menacé en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Prise en charge des enfants autistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

15/01/2009
Pertinence