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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour
Permis de recherche du gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0877S posée par M. Jean-Marc Pastor
Tarifs d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0824S posée par Mme Bernadette Bourzai
Tarif d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0675S posée par M. Thierry Repentin
Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0626S posée par M. François Marc
Alimentation électrique de la Bretagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0369S posée par M. Roland Courteau
Réglementation applicable au petit éolien
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence