Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0743G posée par Mme Marie-Claire Carrère-Gée

    Prévisions de croissance

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0310G posée par M. Jean-François Longeot

    Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0228G posée par M. Alain Richard

    Projet d'un « inflation reduction act » européen

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0176G posée par Mme Christine Lavarde

    Filière automobile électrique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0091G posée par M. Philippe Dominati

    Filière automobile française et plan de réorganisation du groupe Renault

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1779G posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir d'Air France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0817G posée par M. Dany Wattebled

    Projet de fusion Renault-Fiat-Chrysler

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0809G posée par M. Frédéric Marchand

    Renault

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible