Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 2239G posée par M. Franck Menonville

    Situation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2232G posée par M. Jérôme Bascher

    Politique économique du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

    Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1768G posée par M. Jacques Fernique

    Avenir d'Air France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1769G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Situation de la compagnie aérienne Air Austral

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1772G posée par M. Fabien Gay

    Avenir d'Air France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1773G posée par M. Teva Rohfritsch

    Soutien aux compagnies aériennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1779G posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir d'Air France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1781G posée par Mme Martine Berthet

    Impact de l'inflation du coût des matériaux pour les entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1697G posée par M. Philippe Dominati

    Attractivité de la Bourse de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible