Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 11455 posée par M. Charles Revet

    Conséquences de la mise en place d'un compte individuel de prévention de la pénibilité dans les entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00993 posée par M. Charles Revet

    Plan de départs volontaires des salariés de Renault à Sandouville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20670 posée par M. Charles Revet

    Plan de départs volontaires des salariés de Renault à Sandouville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11633 posée par M. Charles Revet

    Allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03292 posée par M. Charles Revet

    Notification par les ASSEDIC de la non-reconduction de l'accord relatif au régime d'assurance chômage applicable aux contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE) et aux contrats d'avenir (CA)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01396 posée par M. Charles Revet

    Régime d'exonérations de cotisations des contrats d'embauche

    La question est caduque

    Pertinence Faible