Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2013
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence
Question n° 22967 posée par M. Christian Cointat

Contrôles douaniers systématiques dans le TGV Paris-Luxembourg

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

15/03/2012
Pertinence
Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 20824 posée par M. Christian Cointat

Dysfonctionnements des transports ferroviaires

Réponse du Ministère chargé des transports

10/11/2011
Pertinence
Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat

Régime de prévoyance de la SNCF

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16554 posée par M. Christian Cointat

Révision de la cartographie en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16555 posée par M. Christian Cointat

Révision de la cartographie à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16578 posée par M. Christian Cointat

Intempéries : mesures en vue de rattraper les retards des transports ferroviaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16139 posée par M. Christian Cointat

Permis de conduire des Français de l'étranger

La question est caduque

25/11/2010
Pertinence