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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 06126 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences d'une fermeture du service de la police de l'air et des frontières basé au col de Larche (Alpes-de-Haute-Provence)
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel
Difficultés dans le secteur de l'enseignement
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0348S posée par M. Claude Domeizel
Nuisances sonores causées par le survol d'avions militaires
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel
Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1422S posée par M. Claude Domeizel
Mauvaise santé financière des hôpitaux et projet de service de réanimation à l'hôpital de Manosque
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 22720 posée par M. Claude Domeizel
Situation de l'emploi chez Orange / France Télécom dans les départements alpins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00872 posée par M. Claude Domeizel
Situation de l'emploi chez Orange/France Télécom dans les départements alpins
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence