Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1219S posée par M. Fernand Demilly

Politique du 1 % logement

Réponse du ministère : Logement

13/12/2001
Pertinence
Question n° 1025S posée par M. Fernand Demilly

Effets de seuil de la couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Économie solidaire

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0994S posée par M. Fernand Demilly

Formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

Réponse du ministère : Recherche

10/01/2001
Pertinence
Question n° 0890S posée par M. Fernand Demilly

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0849S posée par M. Fernand Demilly

Avion de transport militaire du futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

30/05/2000
Pertinence
Question n° 0782S posée par M. Fernand Demilly

Mise en place des sections d'enseignement général et professionnel adapté

Réponse du ministère : Droits des femmes

05/04/2000
Pertinence
Question n° 0652S posée par M. Fernand Demilly

Situation du lycée Henri-Potez à Méaulte

Réponse du ministère : Santé

17/11/1999
Pertinence
Question n° 0174G posée par M. Fernand Demilly

Schémas régionaux d'organisation sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0502S posée par M. Fernand Demilly

Avion de transport militaire du futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

26/03/1999
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Fernand Demilly

Voies navigables de France

Réponse du ministère : Tourisme

05/02/1999
Pertinence