Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 1340S posée par M. Dominique Théophile

    Conditions de création et de gestion des maisons de naissance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20385 posée par M. Dominique Théophile

    Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

    Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22534 posée par M. Dominique Théophile

    Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

    Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24611 posée par M. Dominique Théophile

    Financement dans la recherche du Covid long chez les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24978 posée par M. Dominique Théophile

    Obligation vaccinale des personnels soignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25570 posée par M. Dominique Théophile

    Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25571 posée par M. Dominique Théophile

    Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25572 posée par M. Dominique Théophile

    Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible