Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 12834 posée par M. Fernand Demilly

    Statut des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 35713 posée par M. Fernand Demilly

    Problèmes sécuritaires liés à l'enseignement de biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 33874 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0994S posée par M. Fernand Demilly

    Formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27597 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des directrices et directeurs d'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26588 posée par M. Fernand Demilly

    Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la Terre au collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25798 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des conseillers d'orientation-psychologues et directeurs de CIO

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0782S posée par M. Fernand Demilly

    Mise en place des sections d'enseignement général et professionnel adapté

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0652S posée par M. Fernand Demilly

    Situation du lycée Henri-Potez à Méaulte

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 13422 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte