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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 13083 posée par M. Fernand Demilly
Transports exceptionnels de marchandises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0128G posée par M. Fernand Demilly
Transport fluvial
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 05401 posée par M. Fernand Demilly
Avenir des transports scolaires
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Fernand Demilly
Moyens de la Société nationale de sauvetage en mer
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 39456 posée par M. Fernand Demilly
Eligibilité au FCTVA des dépenses engagées par l'aménagement des dépendances des routes départementales traversant des agglomérations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32195 posée par M. Fernand Demilly
Dysfonctionnements liés à la délivrance du permis de conduire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19432 posée par M. Fernand Demilly
Réduction du temps de travail dans le secteur des transports routiers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0080G posée par M. Fernand Demilly
Voies navigables de France
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0014G posée par M. Fernand Demilly
Construction de nouvelles autoroutes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05216 posée par M. Fernand Demilly
Calendrier de réalisation de l'autoroute A 24
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence