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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 0496S posée par M. Fernand Demilly

   Dépistage du cancer colorectal

   Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

   12/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 0325S posée par M. Fernand Demilly

   Politique en faveur du développement des biocarburants

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   09/10/2003

   Pertinence

3. Question n° 0209S posée par M. Fernand Demilly

   Normes sanitaires applicables aux coquillages

   Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

   13/03/2003

   Pertinence

4. Question n° 0210S posée par M. Fernand Demilly

   Fichier national des empreintes génétiques

   Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

   13/03/2003

   Pertinence

5. Question n° 0090S posée par M. Fernand Demilly

   Réforme de la politique commune de la pêche

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   08/11/2002

   Pertinence

6. Question n° 0082S posée par M. Fernand Demilly

   Moyens de la Société nationale de sauvetage en mer

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   06/11/2002

   Pertinence

7. Question n° 1219S posée par M. Fernand Demilly

   Politique du 1 % logement

   Réponse du ministère : Logement

   13/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 1025S posée par M. Fernand Demilly

   Effets de seuil de la couverture maladie universelle

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   28/03/2001

   Pertinence

9. Question n° 0994S posée par M. Fernand Demilly

   Formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

   Réponse du ministère : Recherche

   10/01/2001

   Pertinence

10. Question n° 0890S posée par M. Fernand Demilly

    Mise aux normes des bâtiments d'élevage

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    03/10/2000

    Pertinence