Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 1123S posée par M. Henri de Richemont

    Suppression de l'aide au transport des bois chablis

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0932S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Transport du bois abattu par les tempêtes de fin 1999

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0915S posée par M. Guy Vissac

    Reconstitution des forêts dévastées par la tempête de 1999

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

    Financement de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin

    Réforme des fonds structurels et avenir des scieries

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0331S posée par Mme Janine Bardou

    Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêt

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne