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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
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Question n° 06311 posée par M. Guillaume Gontard
Conséquences des objectifs de rentabilité sur la situation sociale et les missions de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08392 posée par M. Guillaume Gontard
Création de nouvelles routes en montagne
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08903 posée par M. Guillaume Gontard
Modalités de financements du tunnel du Lyon-Turin
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 08975 posée par M. Guillaume Gontard
Participation des fonctionnaires aux conseils de gestion des sociétés de production d'énergie renouvelable
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 09493 posée par M. Guillaume Gontard
Retards de versement des aides à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10328 posée par M. Guillaume Gontard
Fermeture par la SNCF des guichets dans les gares
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11748 posée par M. Guillaume Gontard
Fermeture des trésoreries
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 13141 posée par M. Guillaume Gontard
Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14413 posée par M. Guillaume Gontard
Situation du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14444 posée par M. Guillaume Gontard
Fermeture par la SNCF des guichets dans les gares
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence