Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

    Aide au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0535S posée par M. Guillaume Gontard

    Transfert de la contribution climat-énergie aux collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0791S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation précaire des mineurs étrangers non accompagnés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1054S posée par M. Guillaume Gontard

    Statut juridique des postes-frontières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard

    Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1529S posée par M. Guillaume Gontard

    Défense de l'élevage en plein air face aux maladies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2031S posée par M. Guillaume Gontard

    Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec l'Égypte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2060S posée par M. Guillaume Gontard

    Délais de versement de MaPrimeRénov' et différentes difficultés rencontrées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

    État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0022S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible