Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 11368 posée par M. Guillaume Gontard

    Encadrement législatif des logements saisonniers ou permanents dans les stations de sports d'hiver

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10324 posée par M. Guillaume Gontard

    Soutien de l'agence française de développement au parc naturel congolais d'Odzala Kokoua

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation agricole et reculs sur l'environnement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1059S posée par M. Guillaume Gontard

    Pratiques salariales illégales de la Poste

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0712G posée par M. Daniel Salmon

    Situation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

    Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza et envoi d'armes

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08700 posée par M. Guillaume Gontard

    Territoires zéro chômeur de longue durée en sursis

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08736 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation alarmante du centre pénitentiaire de Grenoble-Varces

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible