Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 0627G posée par M. René-Pierre Signé

Politique de la France à l'égard de la mondialisation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/2002
Pertinence
Question n° 38687 posée par Mme Annie David

Difficultés rencontrées par les familles candidates à l'adoption au Vietnam

Réponse du ministère : Famille

21/02/2002
Pertinence
Question n° 0615G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0620G posée par M. Francis Grignon

Aide publique au développement

Réponse du ministère : Coopération

08/02/2002
Pertinence
Question n° 38184 posée par M. Bruno Sido

Adoption d'enfants vietnamiens

Réponse du ministère : Famille

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38002 posée par M. Alain Joyandet

Adoption des enfants du Vietnam

Réponse du ministère : Famille

24/01/2002
Pertinence
Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2001
Pertinence
Question n° 37227 posée par M. Roger Besse

Adoption des enfants du Vietnam

Réponse du ministère : Famille

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37245 posée par Mme Monique Papon

Respect de la convention franco-vietnamienne concernant l'adoption

Réponse du ministère : Famille

13/12/2001
Pertinence
Question n° 0579G posée par Mme Hélène Luc

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Coopération

07/12/2001
Pertinence