Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 0079S posée par M. Auguste Cazalet

Organisation de la construction publique et perspectives de réforme

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

31/10/2002
Pertinence
Question n° 0580S posée par M. Jean-Jacques Robert

Attribution des aides aux détaillants de carburants en difficulté

Réponse du ministère : Budget

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0534S posée par M. Jean-Jacques Robert

Non-respect de la loi du 11 février 1994 par la sécurité sociale concernant la protection sociale des travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Droits des femmes

05/05/1999
Pertinence
Question n° 0513S posée par M. Jean-Jacques Robert

Recrudescence des stationnements illégaux des gens du voyage sur les parkings privés

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Tourisme

07/04/1999
Pertinence
Question n° 0493S posée par M. Jean-Jacques Robert

Attribution des aides aux détaillants en carburant en difficulté

La question a été retirée

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0440S posée par M. Jean-Jacques Robert

Marchés publics d'assurances

La question est caduque

03/02/1999
Pertinence
Question n° 0416S posée par M. Jean-Jacques Robert

Augmentation indispensable des effectifs de gendarmerie

La question a été retirée

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Jean-Jacques Robert

Equipement de radiocommunication mobile

Réponse du ministère : Budget

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0422S posée par M. Jean-Jacques Robert

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Ville

20/01/1999
Pertinence