Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos

Situation du personnel enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0114S posée par M. Pierre Ouzoulias

Réseaux d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/11/2017
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Bernard Bonne

Situation du milieu associatif face à la diminution du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/02/2018
Pertinence
Question n° 0241S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Fermetures de classes dans les zones rurales de Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence