Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Stratégie de l'État en matière de méthanisation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1703S posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1542S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1519S posée par M. Stéphane Demilly

Application de la loi EGALIM du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1461S posée par Mme Vivette Lopez

Situation de la filière du riz d'appellation en Camargue

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1423S posée par M. Jean-François Rapin

Moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1440S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Phosmet

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1318S posée par Mme Françoise Férat

Création d'une journée nationale de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1236S posée par M. Pierre Cuypers

Crise sanitaire liée à la filière de la betterave

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence