Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0595G posée par Mme Leila Aïchi

    Conséquences du dérèglement climatique sur la géopolitique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1145S posée par Mme Nathalie Goulet

    Occupation illégale de territoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0493G posée par M. Guillaume Arnell

    Évolution de la politique en Centrafrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0445G posée par M. Christian Cambon

    Relations entre la France, la Turquie et le Maroc dans le cadre de la lutte contre les attentats et le terrorisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0977S posée par M. Richard Yung

    Personnels recrutés localement par les administrations françaises à l'étranger et assurance chômage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0268C posée par Mme Françoise Laborde

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0271C posée par M. Luc Carvounas

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0276C posée par M. David Rachline

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0412G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Accord entre la Chine et les États-Unis sur le climat et impact sur la Conférence Paris Climat que la France va présider en 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0845S posée par M. Luc Carvounas

    Simplification pour l'industrie du tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible