Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

Surveillance des plages

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. François-Noël Buffet

Immigration

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. Jean-Marc Boyer

Limitation de vitesse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0660G posée par M. Yves Daudigny

Recrudescence des actes antisémites

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

Conduite des seniors

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0713G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Maintien de l'ordre lors des manifestations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0728G posée par Mme Samia Ghali

Sécurité à Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0765G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Sécurité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0890G posée par M. Philippe Madrelle

Situation des pompiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/07/2019
Pertinence
Question n° 0894G posée par Mme Claudine Thomas

Sécurité et coupe d'Afrique des Nations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/07/2019
Pertinence