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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 14985 posée par M. Marcel Rainaud
Rapport sur le chlordécone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23022 posée par M. Marcel Rainaud
Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00948 posée par M. Marcel Rainaud
Indemnités journalières maladie pour les non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01145 posée par M. Marcel Rainaud
Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02581 posée par M. Marcel Rainaud
Pêche du thon rouge en Méditerranée française et mise en place d'un quota individuel (campagne 2013)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud
Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03057 posée par M. Marcel Rainaud
Prêts à taux bonifiés aux CUMA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03060 posée par M. Marcel Rainaud
Services de remplacement en agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04059 posée par M. Marcel Rainaud
Contrat d'objectifs et de performance signé entre l'ONF, l'État et la Fédération nationale des communes forestières (2012-2016)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence