Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0129G posée par M. Martin Lévrier

Cyberattaque du centre hospitalier de Versailles

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/12/2022
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Martin Lévrier

Titre de séjour « métiers en tension »

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

03/11/2022
Pertinence
Question n° 1833G posée par M. Martin Lévrier

Programme Covax

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1660G posée par M. Martin Lévrier

Apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

Ségur de la santé

Réponse du Premier ministre

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1309G posée par M. Martin Lévrier

Dispositif « objectif reprise »

Réponse du Ministère du travail

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1129G posée par M. Martin Lévrier

Opération « Choose France »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1072G posée par M. Martin Lévrier

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1002G posée par M. Martin Lévrier

Annonces faites par le Gouvernement en ce qui concerne les proches aidants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0896G posée par M. Martin Lévrier

réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2019
Pertinence