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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 0619S posée par M. Jacques Mézard
Reconstruction du haras national d'Aurillac
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0595S posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de l'ostréiculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0536S posée par M. Bernard Piras
Indemnisation des arboriculteurs suite à l'épisode de gel 2008
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0507S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Évolution et usage des crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de l'élevage des chevaux de trait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier
Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume
Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0412S posée par M. Daniel Laurent
Modification du code de la propriété intellectuelle et protection des obtentions végétales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0384S posée par M. Yves Daudigny
Délimitation de l'aire géographique des AOC "Champagne"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0385S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Situation des haras nationaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence