Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 13142 posée par M. Michel Mercier

Fonctionnement des services d'aide à domicile

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 0522S posée par M. Michel Mercier

Modalités de mise en oeuvre de la compétence RMI par les départements

Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

02/06/2004
Pertinence
Question n° 38125 posée par M. Michel Mercier

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 29451 posée par M. Michel Mercier

Organisation des élections au Conseil de l'ordre des podologues-pédicures

Réponse du ministère : Emploi

30/11/2000
Pertinence
Question n° 28780 posée par M. Michel Mercier

Situation des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28733 posée par M. Michel Mercier

Indemnités horokilométriques des infirmières libérales

La question est caduque

26/10/2000
Pertinence
Question n° 27720 posée par M. Michel Mercier

Situation des centres d'action médico-sociaux précoces

La question est caduque

21/09/2000
Pertinence
Question n° 25628 posée par M. Michel Mercier

Réforme de la tarification des établissements d'accueil des personnes âgées dépendantes

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence
Question n° 22839 posée par M. Michel Mercier

Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

Réponse du ministère : Emploi

17/02/2000
Pertinence
Question n° 22261 posée par M. Michel Mercier

Prise en charge des frais médicaux des personnes âgées placées en établissement au titre de l'aide sociale

Réponse du ministère : Emploi

27/01/2000
Pertinence