Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 2311G posée par M. Jérôme Bascher

Trajectoires des finances publiques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2222G posée par Mme Guylène Pantel

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2172G posée par Mme Pascale Gruny

Situation du secteur de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2073G posée par M. Stéphane Piednoir

Indemnité inflation et bouclier tarifaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

28/10/2021
Pertinence
Question n° 2067G posée par M. Jean-François Husson

Hausse du prix de l'énergie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

21/10/2021
Pertinence
Question n° 1919G posée par M. Christian Bilhac

Présence postale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1761G posée par M. Antoine Lefèvre

Problèmes bancaires des « Américains accidentels »

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1734G posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de l'usine PSA de Trémery

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

18/03/2021
Pertinence