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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 21048 posée par M. Serge Larcher
Homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23013 posée par M. Serge Larcher
Répartition de l'enveloppe financière de l'Europe dans le cadre du prochain contrat de plan État-région 2007-2013
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0472G posée par M. Serge Larcher
Suppression de l'octroi de mer
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin
Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher
Outre-mer et Europe
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher
Outre-mer et Europe
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence