Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
-
Question n° 0165G posée par M. Serge Larcher
Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0381S posée par M. Serge Larcher
Situation des greffes outre-mer
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 01392 posée par M. Serge Larcher
Conséquence pour les outre-mer des modalités de diffusion de la publicité commerciale par les chaînes de télévisions publiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 01393 posée par M. Serge Larcher
Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01395 posée par M. Serge Larcher
Délai de publication du décret nécessaire à la création de groupements d'intérêt public
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 00910 posée par M. Serge Larcher
Versement tardif des pensions de retraites Outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00912 posée par M. Serge Larcher
Faible pouvoir d'achat des retraités agricoles en Martinique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher
Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 23320 posée par M. Serge Larcher
Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher
Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique
La question est caduque
Pertinence