Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0416S posée par M. Roland Courteau

Intempéries du 7 juillet 2018 dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0393S posée par Mme Nathalie Delattre

Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

Législation européenne relative au biocontrôle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

Aide au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0111S posée par Mme Pascale Bories

Conséquences de la sécheresse sur la viticulture gardoise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/11/2017
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Stratégie de bioéconomie pour la France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0059S posée par M. Jean-Yves Roux

Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Demande d'homologation permanente de produits biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 0046S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Lutte contre la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/08/2017
Pertinence