Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0416S posée par M. Roland Courteau

Intempéries du 7 juillet 2018 dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0393S posée par Mme Nathalie Delattre

Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0383G posée par M. Jean-Claude Tissot

Huile de palme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

Législation européenne relative au biocontrôle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0331G posée par M. Joël Labbé

Fonds d'urgence pour les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0207G posée par M. Yvon Collin

Indemnité compensatoire de handicaps naturels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2018
Pertinence
Question n° 0132G posée par M. Daniel Dubois

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

Position de la France sur le glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

Aide au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0105G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Plan loup

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/11/2017
Pertinence