Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0705G posée par M. François Marc

Les gouvernances d'entreprise

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0692G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Euronext

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0656G posée par M. Gérard Longuet

Rapprochement des Caisses d'épargne et des Banques populaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0644G posée par M. Georges Mouly

Marchés publics et PME

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0613G posée par M. Jean-François Humbert

Arcelor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Claude Biwer

Arcelor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

TVA dans le contexte européen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. François Marc

Les problèmes de fiscalité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2005
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Simon Loueckhote

Situation de l'industrie du nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0478G posée par M. Alain Dufaut

Conséquences sur l'économie française de la hausse du prix du pétrole

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

18/03/2005
Pertinence