Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07222 posée par M. Yves Détraigne

Consommation de cannabidiol et conduite

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06902 posée par M. Yves Détraigne

Mieux informer les usagers sur leurs droits

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06235 posée par M. Yves Détraigne

Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06242 posée par M. Yves Détraigne

Prévention en matière de soins auditifs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du congé parental

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05375 posée par M. Yves Détraigne

Égalité parentale

Réponse du Ministère de la justice

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05377 posée par M. Yves Détraigne

Phénomène des puffs

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04611 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence