Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

    Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0416S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Retraite, au titre des travaux insalubres, des ouvriers d'État du ministère de la défense

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18830 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Respect des engagements internationaux sur l'élimination des armes à sous-munitions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15693 posée par Mme Virginie Klès

    Situation des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15588 posée par M. Xavier Pintat

    Requalification du corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications en catégorie A

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15654 posée par Mme Catherine Tasca

    Intégration des agents du corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications dans celui des ingénieurs d'études et de fabrications

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15392 posée par M. Claude Lise

    Requalification des techniciens supérieurs d'études et de fabrications dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05598 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne