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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0416S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Retraite, au titre des travaux insalubres, des ouvriers d'État du ministère de la défense
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 12093 posée par M. Didier Boulaud
Situation des industries de défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 11747 posée par M. Roland Bernard
Conséquences pour l'industrie aéronautique des canalisations de crédits au budget de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11755 posée par M. Roland Bernard
Annulations des crédits du ministère de la défense concernant le domaine spatial
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03783 posée par M. Albert Voilquin
Doctrine militaire en matière nucléaire adoptée par le Conseil de sécurité de Russie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 05890 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Congés bonifiés des militaires originaires des DOM
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08362 posée par M. Marc Lauriol
Fabrication de matériel militaire et protection de l'intérêt national
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 04388 posée par M. Paul Loridant
Cinquantième anniversaire de l'IHEDN
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00015 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Révision de la loi de programmation militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence