Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

55 questions

1. Question n° 00015 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Révision de la loi de programmation militaire

   Réponse du ministère : Défense

   03/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

   Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

   Réponse du ministère : Défense

   10/04/1986

   Pertinence

3. Question n° 04388 posée par M. Paul Loridant

   Cinquantième anniversaire de l'IHEDN

   Réponse du ministère : Défense

   05/02/1987

   Pertinence

4. Question n° 05415 posée par M. Alain Gérard

   Retraités de la gendarmerie: intégration de l'indemnité de sujétions spéciales

   Réponse du ministère : Défense

   02/04/1987

   Pertinence

5. Question n° 07104 posée par M. Roland Courteau

   Dotation de la gendarmerie en nouveaux matériels

   Réponse du ministère : Défense

   16/07/1987

   Pertinence

6. Question n° 08362 posée par M. Marc Lauriol

   Fabrication de matériel militaire et protection de l'intérêt national

   Réponse du ministère : Défense

   05/11/1987

   Pertinence

7. Question n° 01119 posée par M. Rémi Herment

   Délais moratoires accordés aux appelés

   Réponse du ministère : Défense

   04/08/1988

   Pertinence

8. Question n° 05890 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Congés bonifiés des militaires originaires des DOM

   Réponse du ministère : Défense

   27/07/1989

   Pertinence

9. Question n° 11271 posée par M. Louis De Catuelan

   Ventes d'armes à l'Irak

   Réponse du ministère : Défense

   09/08/1990

   Pertinence

10. Question n° 01419 posée par M. Albert Voilquin

    Lutte contre l'insécurité

    Réponse du ministère : Défense

    03/06/1993

    Pertinence