Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 25078 posée par M. Éric Kerrouche

Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24300 posée par M. Jean-Marie Janssens

Jeunesse et citoyenneté

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 23796 posée par Mme Sylvie Robert

Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23635 posée par M. Roger Karoutchi

Participation des jeunes aux élections

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1715S posée par Mme Laurence Rossignol

Réforme du Conseil économique, social et environnemental et droits des femmes

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22216 posée par M. Pascal Allizard

Représentation des personnes les plus pauvres au Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1356G posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité

Réponse du Premier ministre

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1361G posée par M. Max Brisson

Dégradations des statues et mémoire nationale

Réponse du Premier ministre

18/06/2020
Pertinence