Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

  1. Question n° 08785 posée par M. Emmanuel Hamel

    Application des sanctions fiscales de l'article 1729 du Code général des impôts

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08112 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : augmentation du nombre de bandes annonces consacrées aux films indépendants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08113 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la promotion des films français avant ou pendant la diffusion de films à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08114 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : engagements des exploitants à maintenir plus longtemps les films à l'affiche

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08115 posée par M. Emmanuel Hamel

    Films : ouverture du marché du vidéodisque dès la fin de l'exploitation en salle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08116 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : favoriser l'éclosion de nouveaux talents au niveau du court métrage

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08118 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement du cinéma : investissements étrangers en France favorisés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08119 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cinéma : mise en place d'organismes de prospection commerciale et de rapprochement d'investisseurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08121 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la formation continue des adultes à l'université

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte