Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

426 questions

  1. Question n° 13334 posée par M. Rodolphe Désiré

    Gazoduc entre Trinidad et la Guadeloupe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13036 posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide aux producteurs de melons des Antilles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13037 posée par M. Rodolphe Désiré

    Délimitation des espaces maritimes situés entre la Barbade et la Martinique

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12795 posée par M. Rodolphe Désiré

    Déforestation en Haïti

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12796 posée par M. Rodolphe Désiré

    Programme ACP numérique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tourisme et transport aérien aux Antilles

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12686 posée par M. Rodolphe Désiré

    Transports aériens dans la Caraïbe

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12687 posée par M. Rodolphe Désiré

    Discrimination positive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11893 posée par M. Rodolphe Désiré

    Centre pénitentiaire de Ducos, en Martinique

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

    Continuité territoriale

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible