Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accueil des enfants placés dans le Calvados

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

17/11/2016
Pertinence
Question n° 00091 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01610 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01765 posée par Mme Maryvonne Blondin

Prise en charge des mineurs non accompagnés

Réponse du Ministère de la justice

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02037 posée par Mme Frédérique Puissat

Mineurs non accompagnés

Réponse du Premier ministre

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02045 posée par M. Daniel Laurent

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Jean-François Husson

Meilleure prise en charge de la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02210 posée par Mme Colette Giudicelli

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02524 posée par Mme Laure Darcos

Accueil et prise en charge des mineurs non accompagnés dans le département de l'Essonne

Réponse du Ministère de la justice

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02647 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mineurs non accompagnés

Réponse du Ministère de la justice

28/12/2017
Pertinence