Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 08372 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Soutien aux investissements collectifs des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08140 posée par M. André Vairetto

    Financement des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07895 posée par M. Alain Fauconnier

    Financement des prêts bonifiés à moyen terme spéciaux en faveur des CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05103 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04926 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Financement des prêts bonifiés à moyen terme spéciaux en faveur des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 09842 posée par M. Gérard Miquel

    Les prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09361 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Modalités de financement des prêts bonifiés CUMA pour 2009

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08781 posée par M. René Beaumont

    Prêts bonifiés CUMA et modalités de financement 2009

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08699 posée par Mme Samia Ghali

    Prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08604 posée par M. Michel Sergent

    Prêts bonifiés CUMA et modalités de financement 2009

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne