Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 34439 posée par M. Charles de Cuttoli

Madagascar: revenu imposable des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

05/06/1980
Pertinence
Question n° 01307 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Madagascar: situation d'un coopérant

Réponse du ministère : Coopération

17/12/1980
Pertinence
Question n° 01356 posée par M. André Meric

Madagascar: situation d'un coopérant

Réponse du ministère : Coopération

18/12/1980
Pertinence
Question n° 03730 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Indemnité d'expatriation et de sujétion spéciale (IESS)

Réponse du ministère : Coopération

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03834 posée par M. Jacques Habert

Indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales à Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04027 posée par M. Pierre Croze

Mécontentement des coopérants en poste à Madagascar devant la réduction de l'indemnité d'expatriation et de sujétions spéciales

Réponse du ministère : Coopération

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Alain Pluchet

Etats africains bénéficiant de la présence de coopérants français

Réponse du ministère : Coopération

29/01/1987
Pertinence
Question n° 03978 posée par M. Pierre Croze

Accords de coopération franco-malgaches : problème des transferts lors du rapatriement définitif des assistants techniques

Réponse du ministère : Coopération

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Louis Souvet

Montant et répartition de l'assistance aux pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

18/05/1989
Pertinence
Question n° 18349 posée par M. Charles Ginésy

Bilan d'activité de la caisse centrale de coopération économique

Réponse du ministère : Coopération

07/11/1991
Pertinence