Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

Taxe de solidarité sur les billets d'avion

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22323 posée par M. Jean Besson

Baisse des crédits d'État pour la coopération décentralisée avec le Sénégal

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

23/03/2006
Pertinence
Question n° 21175 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Place des organisations de solidarité internationale dans la politique de coopération et de développement

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

12/01/2006
Pertinence
Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

07/10/2004
Pertinence
Question n° 13765 posée par M. Robert Bret

Initiative ACP numérique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

16/09/2004
Pertinence
Question n° 13639 posée par M. Ivan Renar

Initiative ACP numérique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

09/09/2004
Pertinence
Question n° 13514 posée par M. Bernard Barraux

Fracture numérique des pays Afrique, Caraïbes, Pacifique (ACP)

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

12/08/2004
Pertinence
Question n° 12839 posée par M. André Boyer

Fracture numérique en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

01/07/2004
Pertinence
Question n° 10907 posée par M. Christian Cointat

Lancement d'un programme Afrique numérique pour le développement économique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

12/02/2004
Pertinence
Question n° 10635 posée par M. Jacques Legendre

Création d'infrastructures nécessaires à l'utilisation d'Internet en Afrique

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

29/01/2004
Pertinence